ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET HYDRAULIQUES (Société Anonyme de droit français)
Numéro de dépôt :
1250338
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1993
Présentation de la marque ACMHY
Déposée le 11 août 1983 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET HYDRAULIQUESde droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACMHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET HYDRAULIQUESde droit français domicilié(e) 13, rue des Chantaloups, 92230 ROMAINVILLE. - France.
La marque ACMHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET HYDRAULIQUESde droit français a également déposé les autres marques suivantes : TOUTAUTO , EXPRESSMATIC , RENAULT ACMA , CONTI
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET HYDRAULIQUES (Société Anonyme de droit français) - 13, rue des Chantaloups, 92230 ROMAINVILLE. - France
Inscription - Renonciation partielle n°9678 - Publication au BOPI 1984-13
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);matériels et équipements pour l'agriculture;couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Et en particulier, verins hydrauliques ou pneumatiques, véhicules de levage équipés de vérins, pompes hydrauliques, tout dispositif lié à la transmission de mouvement, de puissance; équipements, ensembles, accessoires hydrauliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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